1. Qui sommes-nous ?
Le site web www.revor.be (ci-après dénommé le « Site Web ») est une initiative de: Revor Group nv (ci-après: “Revor Group” et “Nous”)
Noordlaan 2
8520 Kuurne
Belgique
TVA BE 0417.941.227
Contact:
Accessible du lundi au vendredi
Tél: +32 56 54 12 00
E-mail: info@revorgroup.be
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez d’autres questions ou commentaires ; nous vous promettons une réponse rapide!
L’utilisation de notre Site Web est assortie des droits et obligations définis dans le présent Disclaimer ainsi que dans nos conditions générales de vente, dans la politique des cookies et dans notre charte vie privée. L’ensemble de ces textes constitue nos « Conditions Générales ».
Les présentes conditions générales s’appliquent à nous, REVOR GROUP, ainsi qu’à vous, l’utilisateur. Dès que vous utilisez notre Site Web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions Générales s’appliquent et que vos propres conditions générales ne peuvent être appliquées.
Dans des cas exceptionnels, nous pouvons déroger aux Conditions Générales, à condition que ces dérogations soient consignées par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne remplacent ou complètent que les clauses auxquelles elles se rapportent et n’affectent pas l’application d’autres dispositions des Conditions Générales.
2. Notre Site Web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre Site Web. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d’opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.
Toute utilisation du Site Web se fait toujours aux propres risques de l’utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d’éléments nuisibles présents sur le Site Web.
REVOR GROUP se réserve le droit de restreindre l’accès à son Site Web ou d’interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable.
2.2. Contenu du Site
REVOR GROUP détermine en grande partie le contenu de son Site Web et prend grand soin des informations présentes sur celui-ci. REVOR GROUP prend toutes les mesures possibles pour maintenir son Site Web aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celui-ci sont fournies par des tiers. REVOR GROUP se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment le Site Web et son contenu, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard.
REVOR GROUP ne peut pas offrir de garantie absolue concernant la qualité de l’information présente sur son Site Web. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exacte, suffisamment précise et/ou à jour. Par conséquent, REVOR GROUP ne pourra pas être tenue responsable des dommages, directs et indirects, que l’utilisateur subirait de par l’information présente sur le Site Web.
Si certains contenus sur le Site Web sont en violation avec les lois applicables et/ou avec les droits des tiers et/ou tout simplement seraient contraires à la morale, REVOR GROUP prendra les mesures appropriées. REVOR GROUP pourra notamment procéder à la suppression partielle ou totale desdites informations.
Le Site Web contient du contenu téléchargeable. Tout téléchargement à partir du Site a toujours lieu aux risques de l’utilisateur. REVOR GROUP ne pourra en aucun cas être tenue responsable des éventuels dommages, directs et indirects, découlant de ces téléchargements.
2.3 Ce que nous attendons de l’utilisateur
En tant qu’utilisateur, vous avez une certaine responsabilité quant au bon fonctionnement du Site. Vous devez en tout temps vous abstenir de poser des actes susceptibles de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du Site Web et de son utilisation. Par exemple, le Site Web ne peut être utilisé dans le but de contourner notre Business Model et/ou pour récolter des informations sur d’autres utilisateurs.
Il est notamment interdit d’utiliser le Site Web pour diffuser du contenu qui résulterait en un dommage envers REVOR GROUP ou envers d’autres utilisateurs, comme la propagation de logiciels malveillants tels que des virus informatiques. Sont également interdits la prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux au moyen du Site Web, mais aussi les courriels indésirables, le spamming ou encore les chaînes de lettres.
REVOR GROUP se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire. L’utilisateur est seul responsable, personnellement et exclusivement, dans le cas où ses actions et son comportement ont effectivement entraîné des dommages au Site Web, à REVOR GROUP ou à d’autres utilisateurs. Dans ce cas, l’utilisateur en cause devra s’assurer que REVOR GROUP soit exonérée de toute plainte pour dommage qui s’en suivrait.
3. Liens vers d’autres sites internet
Le Site Web pourrait contenir des liens ou hyperliens renvoyant vers des sites internet externes. De tels liens ne signifient pas de manière automatique qu’il existe une relation entre REVOR GROUP et le site internet externe ou même que nous sommes implicitement d’accords avec le contenu de ces sites externes.
REVOR GROUP n’exerce aucun contrôle sur les sites internet externes. Nous ne sommes donc pas responsables du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale. Dès l’instant où l’utilisateur clique sur l’hyperlien, il quitte notre Site Web. Nous ne pouvons dès lors plus être tenus responsables en cas de dommage ultérieur.
Il est probable que ces sites internet externes n’offrent pas les mêmes garanties que REVOR GROUP. Ainsi, nous vous suggérons de lire attentivement leurs conditions générales de vente mais aussi leur disclaimer et leur charte vie privée.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu publié sur le Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle de REVOR GROUP. Par « contenu », il convient d’entendre les informations, logos, photos, marques, dessins, modèles, slogans, bases de données, etc. accessibles sur le Site. Le caractère technique du Site en lui-même, à savoir le code informatique, est également protégé par la propriété intellectuelle.
En visitant notre Site, l’utilisateur se voit octroyer un droit limité d’accès, d’utilisation, et d’affichage de notre Site et de son contenu. Ce droit est accordé à titre non-exclusif, non-transférable et ne peut être utilisé que moyennant un usage personnel et non commercial. Sauf accord préalable et écrit de REVOR GROUP, les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, reproduire, traduire, distribuer, vendre, emprunter, louer, communiquer au public, en tout ou en partie, les éléments protégés.
5. Protection des données personnelles
Les informations que vous fournissez sont nécessaires pour le bon fonctionnement de notre service. La saisie de données personnelles incorrectes ou fausses est considérée comme une violation de nos Conditions Générales. Les données personnelles de l’utilisateur sont traitées exclusivement conformément à la politique de confidentialité applicable qui peut être consultée via notre Site Web.
6. Dispositions générales
REVOR GROUP se réserve la possibilité de modifier, étendre, supprimer, limiter ou interrompre le Site Web et les services qui y sont associés à tout moment, sans notification préalable, et sans que cela ne donne lieu à une quelconque forme d’indemnisation.
Nos Conditions Générales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution de nos Conditions Générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Courtrai.
L’illégalité ou la nullité d’une disposition de nos Conditions Générales, en tout ou en partie, n’aura aucun impact sur la validité et l’application des autres dispositions de nos Conditions Générales. Nous disposons, dans un tel cas, du droit de remplacer la clause inapplicable par une autre disposition valable en droit et de portée similaire.
7. Cookies
7.1 Qu’est-ce qu’un cookie?
Un cookie est un petit ficher texte placé sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile lorsque vous visitez un site internet. Le cookie est déposé sur votre appareil par le site internet lui-même (« cookies internes ») ou par des partenaires du site internet (« cookies de tiers »). Le cookie reconnaît votre appareil lorsque vous revenez sur le site grâce à un numéro d’identification unique et collecte des informations sur votre navigation.
Il existe différents types de cookies. On distingue les cookies essentiels ou strictement nécessaires à votre navigation et les cookies non-essentiels (fonctionnels, analytiques, publicitaires et de suivi).
La loi belge du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques contient des dispositions sur les cookies et leur utilisation sur internet. La législation en vigueur découle d’une directive européenne (directive ePrivacy), ce qui implique que la règlementation entourant les cookies diffère d’un pays européen à l’autre. REVOR GROUP est établi en Belgique et se conforme donc à la législation belge en matière de cookies.
7.2 Consentement de l’utilisateur
En navigant sur notre site internet, vous acceptez expressément l’utilisation des cookies. Nous utilisons des cookies pour améliorer votre visite sur notre site internet et vous offrir une expérience d’utilisation optimale. Toutefois, vous restez libre de supprimer ou limiter les cookies à tout moment en modifiant les paramètres de votre navigateur (cf. « Comment gérer mes cookies ? »).
La désactivation des cookies peut avoir une influence sur le fonctionnement du site internet. Certaines fonctionnalités du site peuvent être limitées ou inaccessibles. Si vous décidez de désactiver les cookies, nous ne pourrons pas vous garantir une visite fluide et optimale de notre site internet.
7.3 Quels types de cookies utilisons-nous?
Nous distinguons plusieurs types de cookies, en fonction de l’objectif poursuivi:
- Cookies essentiels:
Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement de notre site internet et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont placés sur votre ordinateur en réponse à certaines de vos actions, comme vos paramètres de confidentialité, votre connexion sur notre site internet ou l’envoi d’un formulaire.
- Cookies non-essentiels :
Ces cookies ne sont pas nécessaires au fonctionnement de notre site internet mais nous permettent de vous offrir une expérience d’utilisation améliorée et personnalisée.
• Cookies fonctionnels :
Ces cookies nous permettent de vous donner accès à plus de fonctionnalités et à personnaliser votre expérience d’utilisation. Ils peuvent être installés par nous-mêmes ou par des partenaires dont nous avons ajoutés les services à notre site internet.
• Cookies analytiques :
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• Cookies publicitaires :
Ces cookies sont placés sur notre site internet par nos partenaires publicitaire. Les informations collectées pourront être utilisées par ces partenaires pour créer un profil de vos intérêts et vous montrer des publicités ciblées sur d’autres sites internet.
Nous utilisons nos propres cookies (« cookies internes ») mais aussi des cookies de partenaires commerciaux et de prestataires de publicité ciblée (« cookies de tiers »).
7.4 Comment gérer mes cookies ?
Par activer ou désactiver les cookies, vous devez modifier les paramètres de votre navigateur (via l’onglet « préférences » ou « options »). Les liens suivants vous donneront plus d’informations sur la manière de gérer vos cookies. Vous pouvez aussi consulter l’onglet « aide » de votre navigateur.
• Gestion des cookies dans Internet Explorer
• Gestion des cookies dans Mozilla Firefox
• Gestion des cookies dans Chrome
• Gestion des cookies dans Safari
7.5 Vie privée
Certaines informations que nous collectons à l’aide des cookies peuvent être considérées comme des « données à caractère personnel ». Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles ainsi que sur vos droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de vie privée.
7.6 Contact
Si, après avoir lu le présent document, vous avez encore des questions et/ou des remarques concernant l’utilisation des cookies, n’hésitez pas à nous contacter par mail à info@revorgroup.be.